Financeurs

Le projet THD42® bénéficie, pour sa phase de déploiement initiale, d’un soutien complet par les pouvoirs publics. Le coût global du projet est évalué à environ 280 millions d’euros.

L’État et le Fonds pour la Société Numérique

L’État soutient le projet THD42® dans le cadre du Fonds pour la Société Numérique. Il soutient le projet dans sa phase d’étude et de déploiement initial pour un montant d’environ 65 millions d’euros.

Le SIEL-Territoire d’énergie Loire travaille en lien étroit France Très Haut Débit qui œuvre pour le développement de la fibre optique et de ses usages sur le territoire national.

La région Auvergne-Rhône-Alpes

Dès 2013, la région Auvergne-Rhône-Alpes s’est engagée pour le développement de la fibre optique. La région soutient ainsi le projet THD42® à hauteur de 150€ par prise raccordable soit un montant total d’environ 25 millions d’euros pour la Loire.

www.auvergnerhonealpes.fr

Les EPCI de la Loire (Établissements publics de coopération intercommunale)

Les EPCI sont les communautés de communes ou d’agglomération et Saint-Étienne Métropole.  Tous les EPCI ont délibéré pour co-financer le programme THD42® au côté du SIEL-Territoire d’énergie Loire. Les EPCI participent à hauteur 540 € par prise raccordable sur leur territoire soit environ le tiers de la dépense totale pour le déploiement de la fibre optique.

Au total, la participation des EPCI de la Loire s’élève à 95 millions d’euros.

Le SIEL-Territoire d’énergie Loire

Le SIEL-Territoire d’énergie Loire porte l’intégralité du programme THD42®, il porte financièrement le dispositif et collecte les différentes subventions et participations. Le SIEL-Territoire d’énergie Loire participe aussi financièrement à THD42® à hauteur de 95 millions d’euros, soit le tiers de l’investissement total. À la différence des communes ou des EPCI à fiscalité propre, le SIEL-Territoire d’énergie Loire ne lève pas l’impôt auprès de habitants. L’emprunt réalisé par le SIEL-Territoire d’énergie Loire, pour financer le réseau THD42®, doit donc intégralement être remboursé à terme, par la redevance qui lui est versée par l’exploitant du réseau THD42 Exploitation.

Le fonds européen de développement régional

 

 

 

 

Le Fonds européen de développement régional participe à hauteur de 4 millions d’euros dans le programme THD42®.

 

[simple-social-share]